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Déchiffrages en attente
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Conseil municipal
 
Conseil municipal
 
Séance du (10 Novembre 1866)
 
Séance du (10 Novembre 1866)
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Temple St Jean Dégagement approbation des divers traités et conditions.
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Vôte de 12.465 f. 60 c. pour la dépense.
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Monsieur le Maire soumet au Conseil le projet qu'il a déjà provisoirement adopté, du dégagement du temple St Jean, et de la place circulaire au millieu de laquelle il doit être isolé. Depuis cette adoption, le projet a été soumis a une enquête administrative, comme le veut la législation sur la manière. Cette enquête est lue, deux personnes seulement se sont présentées pour y consigner des observations.
 
Monsieur le Maire soumet au Conseil le projet qu'il a déjà provisoirement adopté, du dégagement du temple St Jean, et de la place circulaire au millieu de laquelle il doit être isolé. Depuis cette adoption, le projet a été soumis a une enquête administrative, comme le veut la législation sur la manière. Cette enquête est lue, deux personnes seulement se sont présentées pour y consigner des observations.
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Il ajoute qu'il a fait avec les personnes dont les terrains sont nécessaires a l'exécution des traités provisoires dont il demande au Conseil l'approbation, et qui sont lus, ces traités, de natures diverses, sont les suivants :  
 
Il ajoute qu'il a fait avec les personnes dont les terrains sont nécessaires a l'exécution des traités provisoires dont il demande au Conseil l'approbation, et qui sont lus, ces traités, de natures diverses, sont les suivants :  
  
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1° Traité avec Madame la Supérieure de Ste Croix. C'est un échange de terrains, Madame la Supérieure cède à la ville un terrain dans la rue St Symplicien, destiné a l'élargissement de cette rue lequel porte
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Temple St Jean Dégagement approbation des divers traités et conditions.  
 
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Vôte de 12.465 f. 60 c. pour la dépense.