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Notes manuscrites sur le baptistère Saint-Jean à Poitiers 01

Titre original : Conseil Municipal, Séance du 14 mars 1870

Statut : En cours

Révision :

Informations complémentaires

Institution de conservation : Archives départementales de la Vienne
Discipline : Archéologie
Genre : Notes de travail

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Instructions

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Conseil Municipal
Séance du 14 Mars 1870

Temple St Jean
Projet x Dégagement
x D'échange d'un terrain de la ville dependant de la rue des Fours, contre un terrain de l'Etat, provenant de l'ancien Evêché, approbation des procès Verbaux d'estimation.

Le Conseil est d'avis qu'il ne peut être procédé que par voie d'adjudication et passe a l'ordre du four sur la petition de M. Huguet.

Un décret du 25 Décembre 1867 a déclaré d'utilité publique le degagement du temple St Jean a Poitiers, et a autorisé cette ville a acquérir de l'Etat pour cet objet, soit a l'amiable, soit par voie d'expropriation, une parcelle de terrain d'une contenance de 56 mètres 25, a retrancher des dépendances de l'Evêché.

Sur la proposition de la Ville de Poitiers, l'Etat a consenti a acquérir une parcelle de terrain lui appartenant, dépendant de l'ancienne Rue des Fours, pris la place de l'Evêché.

Ces deux acquisitions ne peuvent se faire qu'après des estimations ; ces estimations ont été faites contradictoirement par procès verbaux distincts dressés par l'architecte du departement de la Vienne et par le Directeur des travaux de la Ville. Il en resulte que chacune des parcelles qui fait l'objet des acquisitions projetées a une superficie de 56m,25, et est d'une valeur de 450 francs.

Le Conseil approuve les procès verbaux d'estimation qui lui sont communiqués.

Fait et délibéré a Poitiers
Les membres présents avec M. le Maire. Signé :
M. Mr. Autellet adjoint, de Bizemond, Barbedette, Lepetit, Bourbeau, Vincent, Mlinière, Servant, Bourdin, Bréchard, Petitrée, Bruant, Orillard, Gaillard, Jean Pierre Druand, Chemineau, Guignard, Ovide Maurice, Ginot.

Métadonnées

Titre: Conseil Municipal, Séance du 14 mars 1870
Description: Projet d'échange d'un terrain de la ville dépendant de la rue des Fours, contre un terrain de l'État, provenant de l'ancien Évêché, approbation des procès verbaux d'estimation.
Format: 20 cm x 30.5 cm
Identifiant: FRAD86_16J3_85_272_4859.jpg
Source: FRAD86_16J3_85_272
Langue: fre