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Conseil Municipal
Séance du 25 Mars 1874

Temple St Jean.
(Dégagement)
Vote de 450f. a payer à l'administration de l'enregistmt et des domaines, pour cession d'une parcelle de terrain à la voie publique.

Par une délibération en date du 14 mars 1870, le Conseil municipal a offert a l'Etat une indemnité de quatre cent cinquante francs, pour l'acquisition d'une parcelle de terrain de 56m25,, dépendant de l'évêché destinée a compléter le dégagement du temple St Jean et ses abords. Cette offre a été accepté par M. le Ministre des finances, suivant une décision du 17 Janvier 1874.
Le prix a été stipulé payable comptant, et et M. le Directeur de l'enregistrement des domaines du département de la Vienne, demande par sa lettre en date du 25 de ce mois de Mars, que l'administration municipale fasse opérer le versement de la somme de quatre cent cinquante francs, a la caisse de M. le Receveur des domaines de Poitiers.
M. le Maire propose au Conseil de consentir au paiement, en faisant observer d'ailleurs que cette somme, doit être remboursée a la Ville de Poitiers, par le Ministère de l'Instruction publique.
Le Conseil après en avoir délibéré, autorise M. le Maire a faire effectuer le Versement demandé, par M. le Directeur de l'enregistrement et des domaines.                 Signé :
M. Orillard Maire, et MM. Rondeau, Bruant, Petit-rée, Aubrun, Pavée, Mauduyt, Maurice, Calmeil, Chemineau, de Bizemont, Guignard, Bréchard, Pallu, Vincent-Molinière, Le Cointre, de Touchimbert, de Traversay, Marot, Servant, et Ch. Durand, membres du Conseil.

Revision: Conseil municipal, Séance du 25 mars 1874 (#334)

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