Comparer les versions : Acte de donation de l'Hypogée, page 1 (#2)
Notes manuscrites sur l'hypogée des Dunes à Poitiers 08
Statut : Terminé
Révision :
Page créée avec « Poitiers le 19 Mars 1906. 17 rue A. Orillard. Donation devant Mr. Chauveau par le R. G. de la Croix, à la Société des Antiquaires de l'Ouest de l'Hypogée Mérovingi... »
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Cette révision est marquée comme complète. |
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Poitiers le 19 Mars 1906. | Poitiers le 19 Mars 1906. | ||
− | 17 rue A. | + | 17 rue A. Arillard. |
− | Donation devant | + | Donation devant Me. Chauveau par le R. P. de la Croix, à la Société des Antiquaires de l'Ouest de l'Hypogée Mérovingien de Poitiers le 218 tre. 1908. |
Enregistré à Poitiers le 23 8tre. 1908. | Enregistré à Poitiers le 23 8tre. 1908. | ||
− | Folio 44 case 6 au droit de 3f | + | Folio 44 case 6 au droit de 3f 75. |
− | Transcrit à Poitiers le | + | Transcrit à Poitiers le 15 février 1906 vol. 1940 n°85. |
État du même jour négatif d'inscription du chef du donateur et des précédents propriétaires. | État du même jour négatif d'inscription du chef du donateur et des précédents propriétaires. | ||
Autorisation préfectorale du 13 Janvier 1906, à la Société destinataire pour accepter cette donation. | Autorisation préfectorale du 13 Janvier 1906, à la Société destinataire pour accepter cette donation. | ||
− | Acceptation par la dite Société et dispense par le R. P. de la Croix de signification suivant acte devant | + | Acceptation par la dite Société et dispense par le R. P. de la Croix de signification suivant acte devant Me. Chauveau du 20 janvier 1906. |