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Révision

Revision: Lettre de Join-Lambert à De La Croix du 05 août 1896, page 2 (#19)

Révision du 12/10/2020 16:44:41 par BERGER

Correspondance avec Arthur Join-Lambert (1896-1906)

Statut : En cours

Révision :

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Informations complémentaires

Institution de conservation : Archives départementales de la Vienne
Discipline : Archéologie
Genre : Correspondance

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Instructions

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Ce que j'ai dit : 1° Pour le terrain bouleversé, indemnité proportionnelle au tort résultant de la privation de jouissance et de la dépréciation du sol à dire d'experts s'il n'y a pas entente amiable. 2° pour les objets trouvés Faculté pour l'État de disposer de ceux qui lui conviendraient à charge de payer la moitié de leur valeur à dire d'experts. Cela ne prévoit pas le cas invraisemblable mais possible du pour quelque cause on voudrait conserver en l'état quelque morceau de construction découvert. Il faudrait envisager l'attribution au propriétaire de la valeur du

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