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(Page créée avec « Poitiers le 19 Mars 1906. 17 rue A. Orillard. Donation devant Mr. Chauveau par le R. G. de la Croix, à la Société des Antiquaires de l'Ouest de l'Hypogée Mérovingi... ») |
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Enregistré à Poitiers le 23 8tre. 1908. | Enregistré à Poitiers le 23 8tre. 1908. | ||
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État du même jour négatif d'inscription du chef du donateur et des précédents propriétaires. | État du même jour négatif d'inscription du chef du donateur et des précédents propriétaires. | ||
Autorisation préfectorale du 13 Janvier 1906, à la Société destinataire pour accepter cette donation. | Autorisation préfectorale du 13 Janvier 1906, à la Société destinataire pour accepter cette donation. | ||
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Version actuelle datée du 29 septembre 2021 à 09:20
Poitiers le 19 Mars 1906. 17 rue A. Arillard.
Donation devant Me. Chauveau par le R. P. de la Croix, à la Société des Antiquaires de l'Ouest de l'Hypogée Mérovingien de Poitiers le 218 tre. 1908. Enregistré à Poitiers le 23 8tre. 1908. Folio 44 case 6 au droit de 3f 75. Transcrit à Poitiers le 15 février 1906 vol. 1940 n°85. État du même jour négatif d'inscription du chef du donateur et des précédents propriétaires.
Autorisation préfectorale du 13 Janvier 1906, à la Société destinataire pour accepter cette donation. Acceptation par la dite Société et dispense par le R. P. de la Croix de signification suivant acte devant Me. Chauveau du 20 janvier 1906.